Comité syndical du 10 octobre 2022 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 30/06/2022
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Recrutement d’un assistant administratif contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  4. Tableau des effectifs : Délibération soumise au CT (suppressions de postes)
  5. Désignation d’un représentant du syndicat pour les CLEs des SAGEs du périmètre du SCoT
  6. Actualité de la Révision du SCoT
  7. Questions diverses 

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 30 juin 2022 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :

  1. Installation de nouveaux délégués en remplacement d’un délégué communautaire titulaire du Frontonnais au sein du Syndicat mixte
  2. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 29/03/2022
  3. Remplacement d’un membre suppléant de la Communauté de communes du Frontonnais à la commission urbanisme du syndicat
  4. Délibération donnant délégation au Président pour les Marchés Publics à Procédure Adaptée
  5. FINANCES LOCALES – Délibération générale relative aux amortissements – Abrogation de la délibération 2016 /4
  6. FINANCES LOCALES – Amortissement : Régularisation depuis la création du SCoT
  7. Désignation de représentants du syndicat pour les CLE des SAGE du périmètre du SCoT
  8. Modification des statuts de la SPL AREC Occitanie
  9. Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de l’action sociale
  10. Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant
  11. Délibération fixant le taux « promus-promouvables » dans le cadre des avancements de grade
  12. Modification du volume de jours flottants de télétravail attribués
  13. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  14. Questions diverses
    1. Etude agricole par la chambre d’agriculture
    2. Actualité de la Révision du SCoT
    3. Point sur la loi Climat et Résilience

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 29 mars 2022 à 18h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :

  1. Affectation du Résultat de l’exercice 2021
  2. Adoption du Budget Primitif 2022
  3. Point sur la conférence des Maires
  4. Questions diverses

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 29 mars 2022 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du Procès Verbal du Comité syndical du 23/09/2021
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses fonctions
  3. Convention partenariale 2022 avec le CD31
  4. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire à effet au 1er janvier 2022
  5. Mise en place du RIFSEEP au sein du Syndicat mixte
  6. Création de poste de grade d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe
  7. Approbation du Compte de gestion du Trésor 2021
  8. Approbation du Compte Administratif 2021
  9. Débat d’orientation budgétaire 2022

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance