Comité syndical du 23 juin 2025 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR : 

    1. Adoption des Procès-Verbaux des Comités syndicaux du 31 mars 2025
    2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
    3. Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du nord toulousain en révision
    4. Questions diverses

Procès Verbal

  • Procès Verbal (à venir)
  • Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations du Président (à venir)

Délibération examinée en séance

Comité syndical du 31 mars 2025 à 18h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR : 

    1. Finances locales : Convention partenariale 2025 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
    2. Finances locales : Affectation du Résultat de fonctionnement de l’exercice 2024
    3. Finances locales : Adoption du Budget Primitif 2025
    4. Questions diverses

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 31 mars 2025 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :

    1. Installation d’un délégué suppléant de la CCHT au SCoT suite à une démission
    2. Adoption du Procès-Verbal du Comité syndical du 17 juin 2024 
    3. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations   
    4. Finances locales : Approbation du Compte de Gestion du Trésor 2024
    5. Finances locales : Approbation du Compte Administratif 2024
    6. Finances locales : Débat d’Orientation Budgétaire 2025
    7. Questions diverses

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 17 juin 2024 à 17h30

Salle de réunion du SCoT, Eurocentre – Villeneuve-Lès-Bouloc

ORDRE DU JOUR :

    1. Installation d’un délégué titulaire de la C3G au SCoT suite à une démission
    2. Adoption du Procès-Verbal du Comité syndical du 18 mars 2024 
    3. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations   
    4. Société Publique Locale AREC – Création de Filiale
    5. Société Publique Locale AREC – Augmentation de capital
    6. Délibération approuvant le 2ème rapport d’évaluation du SCoT du Nord Toulousain en vigueur et confirmant le processus de révision du SCoT
    7. Questions diverses

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 18 mars 2024 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :​

    1. Adoption du Procès-Verbal du Comité syndical du 26 février 2024
    2. Finances locales : Convention partenariale 2024 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
    3. Finances locales : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023
    4. Finances locales : Adoption du Budget Primitif 2024
    5. Questions diverses

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 26 février 2024 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :​

    1. Installation d’un délégué suppléant de la CCHT au SCoT suite à une démission
    2. Adoption du Procès-Verbal du Comité syndical du 4 décembre 2023
    3. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
    4. Finances locales : Passage à la nomenclature M57 – Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) du Syndicat mixte
    5. Finances locales : Délibération fixant les durées d’amortissement (M57)
    6. Finances locales : Approbation du Compte de Gestion du Trésor 2023
    7. Finances locales : Approbation du Compte Administratif 2023
    8. Finances locales : Débat d’Orientation Budgétaire 2024
    9. Questions diverses

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 4 décembre 2023 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :​

    1. Installation d’un délégué suppléant de la CCVA au SCoT suite à une démission
    2. Approbation du Procès-Verbal du Comité syndical du 2 octobre 2023
    3. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
    4. Adhésions aux conventions de participation en Prévoyance et en Santé à effet au 01/01/2024
    5. Adhésion à l’AUAT dans le cadre de l’InterSCoT
    6. Présentation du Rapport d’activité 2022
    7. Questions diverses

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 2 octobre 2023 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :​

    1. Approbation du Procès-Verbal du Comité syndical du 3 avril 2023
    2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
    3. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 01/01/2024
    4. SPL AREC – Modification des statuts et de l’objet social de la société
    5. Adhésion aux conventions de participation en Prévoyance et en Santé à effet au 01/01/2024
    6. Présentation de la nouvelle base de données du CEREMA en ligne sur le site internet du SCoT 
    7. Point sur la révision
    8. Questions diverses

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 3 avril 2023 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :​

    1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 23/03/2023
    2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
    3. Affectation du Résultat de l’exercice 2022
    4. Adoption du Budget Primitif 2023
    5. Point sur la révision du SCoT
    6. Questions diverses

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 23 mars 2023 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :​

    1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 13 février 2023
    2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
    3. Convention partenariale 2023 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
    4. Approbation du Compte de gestion du Trésor 2022
    5. Approbation du Compte Administratif 2022
    6. Débat d’Orientation Budgétaire 2023
    7. Questions diverses

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 13 février 2023 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :​

    1. Installation de nouveaux représentants de la Communauté de communes Val’Aïgo au sein du SCoT
    2. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 05/12/2022
    3. Election du 3ème membre du Bureau en remplacement de Monsieur MAUREL Cédric
    4. Remplacement d’un membre suppléant de la Communauté de communes Val’Aïgo à la commission urbanisme du syndicat
    5. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
    6. Recrutement d’un nouvel assistant administratif à temps non complet suite au départ d’un agent
    7. Questions diverses

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 5 décembre 2022 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :​

    1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 10/10/2022​
    2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations​
    3. Délibération pour la participation à la mise en concurrence organisée par le CDG31 relative à la Protection sociale complémentaire ​
    4. Mise à jour du tableau des effectifs​
    5. Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 ​
    6. Modification de l’indemnité du Président​
    7. Présentation du Rapport d’activité de l’AREC​
    8. Désignation du représentant du Syndicat mixte au sein du Comité d’Orientation Stratégique de l’AREC​
    9. Actualité de la Révision du SCoT  ​
    10. Délibération d’adhésion au CEREMA​
    11. Questions diverses​​

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 10 octobre 2022 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 30/06/2022
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Recrutement d’un assistant administratif contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  4. Tableau des effectifs : Délibération soumise au CT (suppressions de postes)
  5. Désignation d’un représentant du syndicat pour les CLEs des SAGEs du périmètre du SCoT
  6. Actualité de la Révision du SCoT
  7. Questions diverses 

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 30 juin 2022 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :

  1. Installation de nouveaux délégués en remplacement d’un délégué communautaire titulaire du Frontonnais au sein du Syndicat mixte
  2. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 29/03/2022
  3. Remplacement d’un membre suppléant de la Communauté de communes du Frontonnais à la commission urbanisme du syndicat
  4. Délibération donnant délégation au Président pour les Marchés Publics à Procédure Adaptée
  5. FINANCES LOCALES – Délibération générale relative aux amortissements – Abrogation de la délibération 2016 /4
  6. FINANCES LOCALES – Amortissement : Régularisation depuis la création du SCoT
  7. Désignation de représentants du syndicat pour les CLE des SAGE du périmètre du SCoT
  8. Modification des statuts de la SPL AREC Occitanie
  9. Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de l’action sociale
  10. Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant
  11. Délibération fixant le taux « promus-promouvables » dans le cadre des avancements de grade
  12. Modification du volume de jours flottants de télétravail attribués
  13. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  14. Questions diverses
    1. Etude agricole par la chambre d’agriculture
    2. Actualité de la Révision du SCoT
    3. Point sur la loi Climat et Résilience

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 29 mars 2022 à 18h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :

  1. Affectation du Résultat de l’exercice 2021
  2. Adoption du Budget Primitif 2022
  3. Point sur la conférence des Maires
  4. Questions diverses

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance

Comité syndical du 29 mars 2022 à 17h30

Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du Procès Verbal du Comité syndical du 23/09/2021
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses fonctions
  3. Convention partenariale 2022 avec le CD31
  4. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire à effet au 1er janvier 2022
  5. Mise en place du RIFSEEP au sein du Syndicat mixte
  6. Création de poste de grade d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe
  7. Approbation du Compte de gestion du Trésor 2021
  8. Approbation du Compte Administratif 2021
  9. Débat d’orientation budgétaire 2022

Procès Verbal

Délibérations examinées en séance