Comité syndical du 13 février 2023 à 17h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Installation de nouveaux représentants de la Communauté de communes Val’Aïgo au sein du SCoT
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 05/12/2022
- Election du 3ème membre du Bureau en remplacement de Monsieur MAUREL Cédric
- Remplacement d’un membre suppléant de la Communauté de communes Val’Aïgo à la commission urbanisme du syndicat
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
- Recrutement d’un nouvel assistant administratif à temps non complet suite au départ d’un agent
- Questions diverses
Procès Verbal
- Procès Verbal (à venir)
Délibérations examinées en séance
- 2023-01 Installation de nouveaux représentants de la Communauté de communes Val'AÏgo au sein du SCoT - APPROUVEE
- 2023-02 Election du 3ème membre du Bureau en remplacement de Monsieur MAUREL Cédric - APPROUVEE
- 2023-03 Remplacement d’un membre suppléant de la Communauté de communes Val’Aïgo à la commission urbanisme du syndicat - APPROUVEE
- 2023-04 Recrutement d’un nouvel assistant administratif à temps non complet suite au départ d’un agent - APPROUVEE
Comité syndical du 5 décembre 2022 à 17h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 10/10/2022
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
- Délibération pour la participation à la mise en concurrence organisée par le CDG31 relative à la Protection sociale complémentaire
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
- Modification de l’indemnité du Président
- Présentation du Rapport d’activité de l’AREC
- Désignation du représentant du Syndicat mixte au sein du Comité d’Orientation Stratégique de l’AREC
- Actualité de la Révision du SCoT
- Délibération d’adhésion au CEREMA
- Questions diverses
Procès Verbal
Délibérations examinées en séance
- 2022-27 Délibération pour la participation à la mise en concurrence organisée par le CDG31 relative à la Protection sociale complémentaire - APPROUVEE
- 2022-28 Mise à jour du tableau des effectifs - APPROUVEE
- 2022-29 Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 - APPROUVEE
- 2022-30 Modification de l’indemnité du Président - APPROUVEE
- 2022-31 Désignation du représentant du Syndicat mixte au sein du Comité d’Orientation Stratégique de la SPL AREC Occitanie - APPROUVEE
- 2022-32 Délibération d’adhésion au CEREMA - APPROUVEE
Comité syndical du 10 octobre 2022 à 17h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 30/06/2022
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
- Recrutement d’un assistant administratif contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Tableau des effectifs : Délibération soumise au CT (suppressions de postes)
- Désignation d’un représentant du syndicat pour les CLEs des SAGEs du périmètre du SCoT
- Actualité de la Révision du SCoT
- Questions diverses
Procès Verbal
Délibérations examinées en séance
- 2022-23 Recrutement d’un assistant administratif contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité - APPROUVEE
- 2022-24 Désignation d’un représentant du syndicat pour les Commissions Locales de l’Eau (CLE) des Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du périmètre du SCoT - APPROUVEE
Comité syndical du 30 juin 2022 à 17h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Installation de nouveaux délégués en remplacement d’un délégué communautaire titulaire du Frontonnais au sein du Syndicat mixte
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 29/03/2022
- Remplacement d’un membre suppléant de la Communauté de communes du Frontonnais à la commission urbanisme du syndicat
- Délibération donnant délégation au Président pour les Marchés Publics à Procédure Adaptée
- FINANCES LOCALES – Délibération générale relative aux amortissements – Abrogation de la délibération 2016 /4
- FINANCES LOCALES – Amortissement : Régularisation depuis la création du SCoT
- Désignation de représentants du syndicat pour les CLE des SAGE du périmètre du SCoT
- Modification des statuts de la SPL AREC Occitanie
- Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de l’action sociale
- Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant
- Délibération fixant le taux « promus-promouvables » dans le cadre des avancements de grade
- Modification du volume de jours flottants de télétravail attribués
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
- Questions diverses
- Etude agricole par la chambre d’agriculture
- Actualité de la Révision du SCoT
- Point sur la loi Climat et Résilience
Procès Verbal
Délibérations examinées en séance
- 2022-12 Installation de nouveaux délégués en remplacement d'un délégué communautaire titulaire du Frontonnais - APPROUVEE
- 2022-13 Remplacement d'un membre suppléant de le Communauté de communes du Frontonnais à la commission urbanisme - APPROUVEE
- 2022-14 Délibération donnant délégation au Président pour les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) - APPROUVEE
- 2022-15 Délibération générale relative aux amortissements - Abrogation de la délibération 2016-4 - APPROUVEE
- 2022-16 Amortissement : régularisation depuis la création du SCoT - APPROUVEE
- 2022-17 Modification des statuts de la SPL AREC Occitanie - APPROUVEE
- 2022-18 Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre de l'action sociale - APPROUVEE
- 2022-19 Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant - APPROUVEE
- 2022-20 Délibération fixant le taux "promus-promouvables" dans le cadre des avancements de grade - APPROUVEE
- 2022-21 Modification du volume de jours flottants de télétravail attribués - APPROUVEE
Comité syndical du 29 mars 2022 à 18h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Affectation du Résultat de l’exercice 2021
- Adoption du Budget Primitif 2022
- Point sur la conférence des Maires
- Questions diverses
Procès Verbal
Délibérations examinées en séance
Comité syndical du 29 mars 2022 à 17h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du Procès Verbal du Comité syndical du 23/09/2021
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses fonctions
- Convention partenariale 2022 avec le CD31
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire à effet au 1er janvier 2022
- Mise en place du RIFSEEP au sein du Syndicat mixte
- Création de poste de grade d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe
- Approbation du Compte de gestion du Trésor 2021
- Approbation du Compte Administratif 2021
- Débat d’orientation budgétaire 2022
Procès Verbal
Délibérations examinées en séance
- 2022-01 Convention partenariale 2022 avec le Conseil Départemental de la Haute Garonne - APPROUVEE
- 2022-02 Adhésion au Contrat Groupe Assurance Statutaire 2022/2025 à effet au 01/01/2022 - APPROUVE
- 2022-03 Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - APPROUVEE
- 2022-04 Création de poste au grade d'Adjoint Administratif Principal de 1ère classe dans le cadre d'un avancement de grade - APPROUVEE
- 2022-05 Approbation du Compte de gestion du Trésor 2021 - APPROUVEE
- 2022-06 Approbation du Compte Administratif 2021 - APPROUVEE
- 2022-07 Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2022 - APPROUVEE