Comité syndical du 3 avril 2023 à 17h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 23/03/2023
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
- Affectation du Résultat de l’exercice 2022
- Adoption du Budget Primitif 2023
- Point sur la révision du SCoT
- Questions diverses
Procès Verbal
- Procès Verbal (à venir)
Comité syndical du 23 mars 2023 à 17h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 13 février 2023
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
- Convention partenariale 2023 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
- Approbation du Compte de gestion du Trésor 2022
- Approbation du Compte Administratif 2022
- Débat d’Orientation Budgétaire 2023
- Questions diverses
Procès Verbal
Comité syndical du 13 février 2023 à 17h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Installation de nouveaux représentants de la Communauté de communes Val’Aïgo au sein du SCoT
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 05/12/2022
- Election du 3ème membre du Bureau en remplacement de Monsieur MAUREL Cédric
- Remplacement d’un membre suppléant de la Communauté de communes Val’Aïgo à la commission urbanisme du syndicat
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
- Recrutement d’un nouvel assistant administratif à temps non complet suite au départ d’un agent
- Questions diverses
Procès Verbal
- 2023-01 Installation de nouveaux représentants de la Communauté de communes Val'AÏgo au sein du SCoT
- 2023-02 Election du 3ème membre du Bureau en remplacement de Monsieur MAUREL Cédric
- 2023-03 Remplacement d’un membre suppléant de la Communauté de communes Val’Aïgo à la commission urbanisme du syndicat
- 2023-04 Recrutement d’un nouvel assistant administratif à temps non complet suite au départ d’un agent
Comité syndical du 5 décembre 2022 à 17h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 10/10/2022
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
- Délibération pour la participation à la mise en concurrence organisée par le CDG31 relative à la Protection sociale complémentaire
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
- Modification de l’indemnité du Président
- Présentation du Rapport d’activité de l’AREC
- Désignation du représentant du Syndicat mixte au sein du Comité d’Orientation Stratégique de l’AREC
- Actualité de la Révision du SCoT
- Délibération d’adhésion au CEREMA
- Questions diverses
Procès Verbal
- 2022-27 Délibération pour la participation à la mise en concurrence organisée par le CDG31 relative à la Protection sociale complémentaire
- 2022-28 Mise à jour du tableau des effectifs
- 2022-29 Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
- 2022-30 Modification de l’indemnité du Président
- 2022-31 Désignation du représentant du Syndicat mixte au sein du Comité d’Orientation Stratégique de la SPL AREC Occitanie
- 2022-32 Délibération d’adhésion au CEREMA
Comité syndical du 10 octobre 2022 à 17h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 30/06/2022
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
- Recrutement d’un assistant administratif contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Tableau des effectifs : Délibération soumise au CT (suppressions de postes)
- Désignation d’un représentant du syndicat pour les CLEs des SAGEs du périmètre du SCoT
- Actualité de la Révision du SCoT
- Questions diverses
Procès Verbal
- 2022-23 Recrutement d’un assistant administratif contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- 2022-24 Désignation d’un représentant du syndicat pour les Commissions Locales de l’Eau (CLE) des Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du périmètre du SCoT
Comité syndical du 30 juin 2022 à 17h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Installation de nouveaux délégués en remplacement d’un délégué communautaire titulaire du Frontonnais au sein du Syndicat mixte
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 29/03/2022
- Remplacement d’un membre suppléant de la Communauté de communes du Frontonnais à la commission urbanisme du syndicat
- Délibération donnant délégation au Président pour les Marchés Publics à Procédure Adaptée
- FINANCES LOCALES – Délibération générale relative aux amortissements – Abrogation de la délibération 2016 /4
- FINANCES LOCALES – Amortissement : Régularisation depuis la création du SCoT
- Désignation de représentants du syndicat pour les CLE des SAGE du périmètre du SCoT
- Modification des statuts de la SPL AREC Occitanie
- Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de l’action sociale
- Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant
- Délibération fixant le taux « promus-promouvables » dans le cadre des avancements de grade
- Modification du volume de jours flottants de télétravail attribués
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
- Questions diverses
- Etude agricole par la chambre d’agriculture
- Actualité de la Révision du SCoT
- Point sur la loi Climat et Résilience
Procès Verbal
- 2022-12 Installation de nouveaux délégués en remplacement d'un délégué communautaire titulaire du Frontonnais
- 2022-13 Remplacement d'un membre suppléant de le Communauté de communes du Frontonnais à la commission urbanisme
- 2022-14 Délibération donnant délégation au Président pour les marchés publics à procédure adaptée (MAPA)
- 2022-15 Délibération générale relative aux amortissements - Abrogation de la délibération 2016-4
- 2022-16 Amortissement : Régularisation depuis la création du SCoT
- 2022-17 Modification des statuts de la SPL AREC Occitanie
- 2022-18 Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de l'action sociale
- 2022-19 Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant
- 2022-20 Délibération fixant le taux "promus-promouvables" dans le cadre des avancements de grade
- 2022-21 Modification du volume de jours flottants de télétravail attribués
Comité syndical du 29 mars 2022 à 18h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Affectation du Résultat de l’exercice 2021
- Adoption du Budget Primitif 2022
- Point sur la conférence des Maires
- Questions diverses
Procès Verbal
Délibérations examinées en séance
Comité syndical du 29 mars 2022 à 17h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du Procès Verbal du Comité syndical du 23/09/2021
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses fonctions
- Convention partenariale 2022 avec le CD31
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire à effet au 1er janvier 2022
- Mise en place du RIFSEEP au sein du Syndicat mixte
- Création de poste de grade d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe
- Approbation du Compte de gestion du Trésor 2021
- Approbation du Compte Administratif 2021
- Débat d’orientation budgétaire 2022
Procès Verbal
Délibérations examinées en séance
- 2022-01 Convention partenariale 2022 avec le Conseil Départemental de la Haute Garonne - APPROUVEE
- 2022-02 Adhésion au Contrat Groupe Assurance Statutaire 2022/2025 à effet au 01/01/2022 - APPROUVE
- 2022-03 Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - APPROUVEE
- 2022-04 Création de poste au grade d'Adjoint Administratif Principal de 1ère classe dans le cadre d'un avancement de grade - APPROUVEE
- 2022-05 Approbation du Compte de gestion du Trésor 2021 - APPROUVEE
- 2022-06 Approbation du Compte Administratif 2021 - APPROUVEE
- 2022-07 Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2022 - APPROUVEE