Comité syndical du 30 juin 2022 à 17h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Installation de nouveaux délégués en remplacement d’un délégué communautaire titulaire du Frontonnais au sein du Syndicat mixte
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 29/03/2022
- Remplacement d’un membre suppléant de la Communauté de communes du Frontonnais à la commission urbanisme du syndicat
- Délibération donnant délégation au Président pour les Marchés Publics à Procédure Adaptée
- FINANCES LOCALES – Délibération générale relative aux amortissements – Abrogation de la délibération 2016 /4
- FINANCES LOCALES – Amortissement : Régularisation depuis la création du SCoT
- Désignation de représentants du syndicat pour les CLE des SAGE du périmètre du SCoT
- Modification des statuts de la SPL AREC Occitanie
- Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de l’action sociale
- Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant
- Délibération fixant le taux « promus-promouvables » dans le cadre des avancements de grade
- Modification du volume de jours flottants de télétravail attribués
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
- Questions diverses
- Etude agricole par la chambre d’agriculture
- Actualité de la Révision du SCoT
- Point sur la loi Climat et Résilience
Procès Verbal
- Procès Verbal (à venir)
Délibérations examinées en séance
- 2022-12 Installation de nouveaux délégués en remplacement d'un délégué communautaire titulaire du Frontonnais - APPROUVEE
- 2022-13 Remplacement d'un membre suppléant de le Communauté de communes du Frontonnais à la commission urbanisme - APPROUVEE
- 2022-14 Délibération donnant délégation au Président pour les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) - APPROUVEE
- 2022-15 Délibération générale relative aux amortissements - Abrogation de la délibération 2016-4 - APPROUVEE
- 2022-16 Amortissement : régularisation depuis la création du SCoT - APPROUVEE
- 2022-17 Modification des statuts de la SPL AREC Occitanie - APPROUVEE
- 2022-18 Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre de l'action sociale - APPROUVEE
- 2022-19 Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant - APPROUVEE
- 2022-20 Délibération fixant le taux "promus-promouvables" dans le cadre des avancements de grade - APPROUVEE
- 2022-21 Modification du volume de jours flottants de télétravail attribués - APPROUVEE
Comité syndical du 29 mars 2022 à 18h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Affectation du Résultat de l’exercice 2021
- Adoption du Budget Primitif 2022
- Point sur la conférence des Maires
- Questions diverses
Procès Verbal
Délibérations examinées en séance
Comité syndical du 29 mars 2022 à 17h30
Salle des mariages – Saint Sauveur
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du Procès Verbal du Comité syndical du 23/09/2021
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses fonctions
- Convention partenariale 2022 avec le CD31
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire à effet au 1er janvier 2022
- Mise en place du RIFSEEP au sein du Syndicat mixte
- Création de poste de grade d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe
- Approbation du Compte de gestion du Trésor 2021
- Approbation du Compte Administratif 2021
- Débat d’orientation budgétaire 2022
Procès Verbal
Délibérations examinées en séance
- 2022-01 Convention partenariale 2022 avec le Conseil Départemental de la Haute Garonne - APPROUVEE
- 2022-02 Adhésion au Contrat Groupe Assurance Statutaire 2022/2025 à effet au 01/01/2022 - APPROUVE
- 2022-03 Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - APPROUVEE
- 2022-04 Création de poste au grade d'Adjoint Administratif Principal de 1ère classe dans le cadre d'un avancement de grade - APPROUVEE
- 2022-05 Approbation du Compte de gestion du Trésor 2021 - APPROUVEE
- 2022-06 Approbation du Compte Administratif 2021 - APPROUVEE
- 2022-07 Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2022 - APPROUVEE