Salle des mariages – Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :

1. Installation de nouveaux délégués en remplacement d’un délégué communautaire titulaire du Frontonnais au sein du Syndicat mixte
2. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 29/03/2022
3. Remplacement d’un membre suppléant de la Communauté de communes du Frontonnais à la commission urbanisme du syndicat
4. Délibération donnant délégation au Président pour les Marchés Publics à Procédure Adaptée
5. FINANCES LOCALES – Délibération générale relative aux amortissements – Abrogation de la délibération 2016 /4
6. FINANCES LOCALES – Amortissement : Régularisation depuis la création du SCoT
7. Désignation de représentants du syndicat pour les CLE des SAGE du périmètre du SCoT
8. Modification des statuts de la SPL AREC Occitanie
9. Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de l’action sociale
10. Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant
11. Délibération fixant le taux « promus-promouvables » dans le cadre des avancements de grade
12. Modification du volume de jours flottants de télétravail attribués
13. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
14. Questions diverses
    1. Etude agricole par la chambre d’agriculture
    2. Actualité de la Révision du SCoT
    3. Point sur la loi Climat et Résilience